Conditions Générales de Vente 

1. Présentation de la société

Le site Bustan est une librairie en ligne éditée par la société [Al Bustan], dont le siège social est situé à [Créteil], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [902199488].

Contact :
Email : contact@maktabatal-bustan.com
Téléphone : 

2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de livres et produits culturels proposés par Bustan.

3. Produits

Bustan propose à la vente des livres neufs, numériques et physiques, ainsi que des produits dérivés culturels. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Bustan se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Le client peut passer commande directement sur le site Bustan. La commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement. Bustan se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé via [Cartes de crédit / débit, Apple Pay, Google Pay …].

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon la destination et la disponibilité des produits. Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés avant la validation de la commande.

8. Droit de rétractation

Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.

9. Garanties

Tous les produits vendus bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de produit défectueux ou non conforme, le client doit contacter Bustan pour obtenir un échange ou un remboursement.

10. Responsabilité

Bustan ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus. La responsabilité de Bustan est limitée au montant de la commande.

11. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du site Bustan.

12. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de Bustan.